Les projets en coursProjet d'Association (vente)

Même discrets, parfois les futurs brasseurs pro nous font l'honneur de partager avec nous leur expérience de construction, préparation et autres péripéties dans le montage de leur projet
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Simon85
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Projet d'Association (vente)

Message par Simon85 »

Bonjour à tous,

Je ne suis pas très actif sur le forum mais je suit très régulièrement les différents sujets et les projets de chacun.

En parlant de projet, je viens vers vous pour pouvoir recueillir vos avis et vos expériences sur la création d'une association.

En effet, avec deux amis avec lesquels je brasse déjà, nous avons comme projet de créer une association. Les buts de cette association seront de rassembler des brasseur amateur, de promouvoir et faire découvrir le brassage amateur, de construire une micro brasserie, de faire des dégustation, d'apprendre l'histoire et les différentes techniques brassicoles... :D

Pour faire vivre cette association, nous avons l'idée de vendre une partie de nos productions. Après avoir fait pas mal de démarche auprès du tribunal et de la chambre de commerce, de la douane et des services des impôts voilà ce que j'ai compris :

- Après la création de l'association, nous devons faire une demande du numéro SIRET auprès de la chambre de commerce
- Puis on doit demander aux douanes un numéro d'accise et le statut d'entrepositaire agréé
- Ensuite faire une demande en mairie d'une petite licence de vente à emporter
- Aller aux services des impôts pour nous faire inscrire (selon la personne que j'ai eu au téléphone nous ne devrons pas être imposable)

Ensuite, nous devrons tenir une comptabilité matière et faire une déclaration mensuelle récapitulative :?: et bien entendu payer nos droits d'accises.

Mais tout ça reste assez flou pour nous. :shifty:

Est-ce-que certain pourrais nous faire partager leurs expériences dans la vente en milieu associatif ? Ça nous aiderait bien car on galère pas mal :doh: . Les démarches, les modes de déclarations, comment faire les déclarations et si vous voyez d'autre chose à effectuer...

Merci d'avance pour toute vos retours!!!!

Simon et ses futures amis de l'association
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Stellie
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par Stellie »

Pourquoi pas commencer plus simple et faire une association à but non lucratif? Les gens paient une cotisation et éventuellement une finance d'inscription ce qui permet d'avoir un certain fond. Les gens peuvent faire des recettes et amènent leur matos, location du matos? Pourquoi pas ensuite vous partager le fruit de votre labeur, celui fait grâce aux deniers de l'asso. Tu as l'air de partir sur une micro entreprise avec tous ses aléas comme tu le soulignes. Ceci signifie un plan financier et pas mal d'énergie surtout si vous partez de zéro et que personne n'a d'expérience commercial ou de licence.

Finalement la question de base est peut-être est-ce pour en vivre ou comme activité annexe? En vivre fondez une Sàrl et comme annexe une asso à but non lucratif.
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2beta
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par 2beta »

Désolé je suis à moitié hors sujet mais effectivement en Suisse c'est possible de faire une société "de brassage amateur" et de pouvoir brasser sans se poser de question sur les taxes et autres lois.

N'existe-il pas la même chose en France

Les limites:
- max 800 l/an :(
- Les bières doivent être gratuites pour les membres. :P
Une quantité de bière n'excédant pas 400 litres par année civile est exonérée de l'impôt si
un particulier disposant de ses propres installations la fabrique pour son propre ménage et
si la bière est consommée gratuitement par le particulier lui-même, par les membres de sa
famille ou par ses hôtes

Les membres d'une société qui brassent de la bière au moyen des installations appartenant à leur société ont le droit de fabriquer en franchise une quantité maximale de 800 litres
par année civile à condition qu'ils l'utilisent gratuitement pour leur consommation personnelle.
Source :
http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen ... bNoKSn6A--
http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen ... ml?lang=fr
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par dam-tlse »

A Grenoble, il y a le Sottai Malté : c'est une association tenue par quatre potes brasseurs. Ils brassent et vendent leur bière sur place. Pour pouvoir acheter leur bière, il faut être adhérent (1€/jour ou 15€/an) et du coup ils n'ont pas besoin de licence.
Tu devrais les contacter, ils sont très sympa et pourront surement te renseigner.

http://www.sottai-malte.fr/index.html


bon courage à toi
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Simon85
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par Simon85 »

Merci pour ta réponse Stellie! :D

Pour préciser, nous voulons belle et bien faire une association a but non lucratif. Les gains récupérés par la vente des bières serviront à investir dans du matériel, dans la réalisation de sortie avec l'asso (ex : visite d'un musée), dans l'achat de bière pour des dégustations, dans l'achat de matière première, l'achat de livre ou document sur le brassage et l’histoire de la bière etc etc ...

Pour une éventuelle cotisation, on a déjà pensé à en mettre une mais à un montant assez faible pour que cela reste accessible à tous ceux qui souhaiteraient intégrer l’association.

Ce que nous voulons, c'est que 5 à 6 fois par ans nous brassons pour ensuite vendre notre production afin de faire vivre l'association. Nous ne voulons en aucun moment faire un quelconque bénéfice.
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par Simon85 »

Merci pour vos réponses 2beta et dam-tlse!!!

2beta : Vous avez bien de la chance chez vous en Suisse mais en France se met pas le cas. On doit forcément déclarer la production et la vente d'alcool, avec licence et accord de vente. Merci en tout cas pour le partage :wink:

dam-tlse : Merci, je vais essayer de prendre contact avec eux, ils pourront sans doute m'orienter. Merci :wink:
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par Stellie »

En Suisse c'est les mêmes soucis qu'en France au moment où tu veux vendre qqchose ne te fais pas d'illusion. De plus les suisses ont le chic pour faire des normes suisses et bien plus sévères que les autres. :roll:

C'est ça qu'il te faut éviter: vendre.
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par Simon85 »

D'accord, je n'avais pas bien compris.

Oui le problème c'est bien le fait de vendre mais pourtant c'est bien ce que nous voulons faire et en toute légalité.

Selon les gens (douane, tribunal ou chambre de commerce, service des impôts...) qu'on a déjà eu au téléphone ou par mail tout est jouable. Cependant les démarches semblent importantes et compliquées.

Les associations de brasseurs qui vendent une partie de leur production pour faire vivre leur association doivent bien existé.

Notre demande est de savoir comment doit-on faire pour que notre association puisse vendre sa bière afin de la faire vivre? Si les démarches que nous avons exposés dans notre présentation sont bonnes?

Simon
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par le.gatinais »

Pourquoi ne pas vendre un livret sur l'association et offrir les bières en accompagnement du livret?
Ainsi tu as vendu un livret et non une bière, il y a une nuance (tu ne fais pas commerce d'un alcool mais d'un fascicule).
Mais je sais pas si c'est "légal"...
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Simon85
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Re: Projet d'Association (vente)

Message par Simon85 »

Merci pour ta proposition mais nous ne cherchons pas contourner la loi, nous souhaitons simplement vendre une quantité réduite de nos productions (à l'entourage familiale, voisins, amis) pour financer notre association (ex : voyage découvert, entrée dans des musées, achat de matériel).

Cela est possible mais nous voudrions savoir comment, donc par quelles démarches pouvons-nous avoir le droit de le faire?
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