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Amos
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Re: Entrepositaire agréé a son domicile !! Help

Message par Amos »

Trieb a écrit :Tant qu'il y a un bail, qu'il soit commercial ou non, c'est bon
Sûr de ça? Ca doit dépendre des douanes dans ce cas-là alors, parce qu'il est clair que moi ce qui les a bloqué c'est le fait que je n'avais pas de bail commercial!
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Trieb
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Re: Entrepositaire agréé a son domicile !! Help

Message par Trieb »

Amos a écrit :
Trieb a écrit :Tant qu'il y a un bail, qu'il soit commercial ou non, c'est bon
Sûr de ça? Ca doit dépendre des douanes dans ce cas-là alors, parce qu'il est clair que moi ce qui les a bloqué c'est le fait que je n'avais pas de bail commercial!
Dans la mesure où tu prouves que le lieu du risque est rattaché à ton entreprise, je ne vois pas pourquoi ils n'accepteraient pas. Est-ce que le bail était à ton nom au lieu du nom de ta société?
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Amos
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Re: Entrepositaire agréé a son domicile !! Help

Message par Amos »

Trieb a écrit :
Amos a écrit :
Trieb a écrit :Tant qu'il y a un bail, qu'il soit commercial ou non, c'est bon
Sûr de ça? Ca doit dépendre des douanes dans ce cas-là alors, parce qu'il est clair que moi ce qui les a bloqué c'est le fait que je n'avais pas de bail commercial!
Dans la mesure où tu prouves que le lieu du risque est rattaché à ton entreprise, je ne vois pas pourquoi ils n'accepteraient pas. Est-ce que le bail était à ton nom au lieu du nom de ta société?
Oui le bail était à mon nom. Mais le gars des douanes m'expliquait que, légalement, ils ne pouvaient pas taxer un lieu qui n'était pas en bail commercial.
Après, comme j'ai dit plus haut, j'ai comme l'impression que les exigences des douanes sont différentes en fonction des régions. :alien:
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