Les projets en coursBrassage pour un événement sportif

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InitialsBB
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Brassage pour un événement sportif

Message par InitialsBB »

Bonjour à toutes et à tous !

Je suis brasseur amateur et une association sportive m'a demandé de brasser de la bière à l'occasion d'un événement sportif qu'ils organisent.
L'idée serait d'offrir une bouteille à chaque participant de la course (donc aucune consommation sur place puisqu'il s'agit d'une récompense).

J'ai beau chercher et je ne trouve pas réponse à cette situation :!:
Suis-je en droit de "distribuer" de la bière (sans contrepartie) et sans avoir un statut particulier ? Dois-je mentionner des choses règlementaires sur l'étiquette ?
Sur quel(s) texte(s) juridique(s) je peux m'appuyer ?


Merci d'avance pour vos réponses !
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Jinac
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Re: Brassage pour un événement sportif

Message par Jinac »

J'ai eu exactement le même cas que toi, réponse des douanes : sans entreprises + droit d'accise = illégal
"Patron, 6 bières "
"Des pressions ?"
"Non non, alcoolisme..."
Beerxcell(V2.1) =>https://www.brassageamateur.com/wiki/Beerxcel_V2
InitialsBB
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Re: Brassage pour un événement sportif

Message par InitialsBB »

Salut ! Merci pour ta réponse. Tu avais fait comment du coup ?
Je suis en train de réfléchir à passer en statut associatif (je brasse avec un pote) et devenir entrepositaire agréé. Suis-je ensuite en droit de vendre ma bière à un membre de mon asso et membre de l'asso sportive afin qu'ensuite il puisse l'utiliser comme bon il le semble ?
Merci d'avance... :)
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Re: Brassage pour un événement sportif

Message par juju31 »

Pour un brassin c est peut etre compliqué. Il faudra te trouver d autres événements sportifs :wink:
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Jinac
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Re: Brassage pour un événement sportif

Message par Jinac »

InitialsBB a écrit :Salut ! Merci pour ta réponse. Tu avais fait comment du coup ?
j'avais pas fait, on avait négocié avec un brasseru pro pour qu'il nous vende une de ses bière sans étiquettes, on avait mis les notre ne précisant que c'est lui qui l'avait faite et que c'était l'équivalent de sa bière lambda etc...

Sinon, pour ton autre question, ça me semble pas légal non plus mais je ne connais pas le statut associatif...
"Patron, 6 bières "
"Des pressions ?"
"Non non, alcoolisme..."
Beerxcell(V2.1) =>https://www.brassageamateur.com/wiki/Beerxcel_V2
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